Mentions légales

Dernière mise à jour : 05/09/2016


I. INFORMATIONS LÉGALES ET CONTACTS

L’entreprise SIMU SAS sise Zone Industrielle Les Giranaux 70100 ARC LES GRAY, au capital de 5 000 000 000 euros, immatriculée au RCS de Vesoul sous le numéro 425 650 090, déclare être le propriétaire du présent site Web, numéro de téléphone +33 (0)384 647 500. L’entreprise appartient au Groupe SOMFY. NUMÉRO DE TVA intracommunautaire FR 25303970230

Le directeur de la publication du présent site Web est Emmanuel Carmier, Directeur général

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Vous n’êtes pas autorisé à modifier ces informations. Cependant, vous avez le droit de traduire ces informations afin de faciliter leur compréhension par vos équipes, auquel cas vous êtes seul responsable de la traduction que vous effectuez.
Nous nous réservons le droit de mettre fin à cette autorisation à tout moment, par l’envoi d’un avis qui vous sera adressé personnellement ou sera diffusé sur le présent site Web. Toute utilisation de ces informations devra alors être immédiatement interrompue.


IV. MARQUES

La marque SIMU ainsi que l’ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes cités sur le présent site, qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de SIMU SAS ou de ses affiliés dans le monde ou sont reproduits avec le consentement de leurs propriétaires.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de SIMU SAS, ou des tierces personnes titulaires des marques est strictement interdite, sauf création d’un lien hypertexte conformément au paragraphe 5 ci-après.

L’accès au site, tout comme son utilisation, ne confèrent aucun droit sur les marques et autres illustrations, images, logotypes qu’il contient.


V. LIENS HYPERTEXTE

1. Les liens que nous vous proposons :

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2. Les liens que vous créez :

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  • Vous reproduisez le logo SIMU comme suit, en respectant les mêmes dimensions, afin de créer ce lien.
    logo-simu-mini
  • Vous déclarez la création d’un lien par écrit à notre directeur de la publication dans les cinq jours ouvrables suivant sa création, en envoyant un courriel à communication@simu.com

Nous nous réservons le droit d’exiger qu’un lien soit supprimé immédiatement, si nous jugeons qu’il compromet nos intérêts.


VI. AUTRES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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VIII. DROIT APPLICABLE ET COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE

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